Bouzigues

Bouzigues, étang de Thau

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• L'Urbanisme à Bouzigues



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Plan d'occupation des solsTélécharger le PDF


• LE PLU



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Rapport du Commissaire Enquêteur Télécharger le PDF

 PLAN  LOCAL D’URBANISME Dossier 1Télécharger le PDF

 RapportTélécharger le PDF

 PAADTélécharger le PDF

 OAPTélécharger le PDF

 Règlement écritTélécharger le PDF

 Plan de Zonage GénéralTélécharger le PDF

 Plan de Zonage VillageTélécharger le PDF


• APPROBATION DU PLU par délibération du conseil municipal du 11 Juillet 2017



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Liste des pièces Télécharger le PDF

Plan local d'urbanisme (PLU) - dossier 1 Télécharger le PDF

Plan local d'urbanisme (PLU) - dossier 2 Télécharger le PDF

 

 

 

Dossier 1

Rapport Télécharger le PDF

Projet d'aménagement et de développement durables (P.A.D.D.) Télécharger le PDF

Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) Télécharger le PDF

Règlement Télécharger le PDF

Plan de zonage général Télécharger le PDF

Plan de zonage zoom village Télécharger le PDF

 

 

 

Dossier 2 annexes

Annexes

DPU-PdG Télécharger le PDF

Plan-DPU Télécharger le PDF

 

 

 

Servitudes d'utilite Publique

Liste et fiches sup Télécharger le PDF

Plan des sup Télécharger le PDF

Sup liste pièces Télécharger le PDF

Sup PDG Télécharger le PDF

1 Fiche AC2 Télécharger le PDF

Arrêté 19 09 1973 rives de l'etang de Thau Télécharger le PDF

Arrêté du 10 09 1943 vieux port Télécharger le PDF

 

 

 

PPRI de la commune de Bouzigues

Arrêté appro Bouzigues Télécharger le PDF

Rapport pres Bouzigues Télécharger le PDF

Règlement Bouzigues Télécharger le PDF

Zonage 5000 Bouzigues Télécharger le PDF

Liste pièces Télécharger le PDF

PPRI Bouzigues PdG Télécharger le PDF

 

 

 

Annexes Sanitaires

Notice sanitaire Télécharger le PDF

Plan réseau-AEP Télécharger le PDF

Plan réseau assainissement Télécharger le PDF

Plan réseau pluvial Télécharger le PDF

Annexes sanitaires liste pièces Télécharger le PDF

Annexes-sanitaires-PdG Télécharger le PDF

 

 

 

Zonage d'assainissement

Rapport Zonage d'assainissement Télécharger le PDF

Zonage AC ANC A0 Télécharger le PDF

Zonage d'assainissement PdG Télécharger le PDF

Règlement de service 2013 Télécharger le PDF

 

 

 

Risques Sismiques

Liste communes de l'Hérault Télécharger le PDF

Arrêté du 22 10 2010 Télécharger le PDF

Arrêté sismique du 10 09 2007 Télécharger le PDF

Décret 2010-1254 Télécharger le PDF

Plaquette séisme bis bati sismique Télécharger le PDF

Plaquette séismes Télécharger le PDF

Plaquette ter neuf sismique Télécharger le PDF

Risques sismiques liste pièces Télécharger le PDF

Risques sismiques PdG Télécharger le PDF

 

 

 

Risques liés aux argiles

Carte aléa risques argiles Télécharger le PDF

Fiches dispositions Télécharger le PDF

Risques argiles liste pièces Télécharger le PDF

Risques argiles PdG Télécharger le PDF

 

 

 

Sites archéologiques

Carte archéologie Télécharger le PDF

Liste des sites archéologiques Télécharger le PDF

Annexe législation et règlementation Télécharger le PDF

Sites archéologiques liste pièces Télécharger le PDF

Sites archéologiques PdG Télécharger le PDF

 

 

 

Taxe d'aménagement

DCM - TA Télécharger le PDF

TA - PDG Télécharger le PDF

 

 

 

Arrete préfectoral zone d'exposition au plomb

6-14-Arreté 2002 01 2486 plomb Télécharger le PDF

6-14-Arrêté-préfectoral plomb PDG Télécharger le PDF

 

 

 

Obligations légales en matière de débroussaillement

6-11 Obligations débroussaillement liste pièces Télécharger le PDF

6-11 Obligations débroussaillement liste pièces-PDG Télécharger le PDF

6-11-1-Arreté débroussaillement Télécharger le PDF

6-11-2-Zonage-débroussaillement 2013 Télécharger le PDF

6-11-3-plaquette-2014-v4 Télécharger le PDF

6-11-4-plan-des-old Télécharger le PDF

 

 

 

Recommandations du Service d'Incendies et de Secours (SDIS)

6-10-Prescription-du-SDIS Télécharger le PDF

6-10-SDIS-PdG Télécharger le PDF

 

 

 

Bruit aux abords des infrastructures de transports terrestres

6-7-bruit-aux-abords des infrastructures de transports terrestres PdG Télécharger le PDF

6.7. Liste pièces Télécharger le PDF

6.7.1. Arrêté de mai 2014 sur le classement sonore Télécharger le PDF

6.7.2. Carte classement sonore Télécharger le PDF

6.7.3. Notice explicative Télécharger le PDF

 

 

 

Schéma de gestion des eaux pluviales

6.6. Schéma de gestion des eaux pluviales PdG Télécharger le PDF

6.6.1. SCHEMA DIRECTEUR BOUZIGUES Télécharger le PDF

6.6.2. ZONAGE REGLEMENTAIRE BOUZIGUES Télécharger le PDF